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On understanding roman concepts of propriety ("nudum ius Quiritium dominium " and "porprietas") [Extrait] / [Smirin, V. M.]

Publication : 1998 In : Vestnik drevnej istorii, 224 fasc. 1, ISSN 0321-0391Description : p. 281-285Langue : Russe. Auteur principal: Smirin, V. M Résumé : L'article est consacré au concept romain de propriété dénoté par deux termes -"dominium" et "proprietas", qui sont en général considérés comme équivalents et correspondant à l'idée courante de propriété. En attendant, dans le contexte des sources romaines, les significations de ces deux mots semblent plus complexes. Selon Gaius, le "dominium", au début indivisible, fut alors divisé comme résultat d'une chose qui peut appartenir à deux individus : à l'un "ex iure Quiritium", et à l'autre comme étant "in bonis", c'est-à-dire en conformité avec le "ius praetorium". La combinaison des deux en un a donné le "plein droit" individuel ("plenum ius"). Une personne qui louait un esclave uniquement "in bonis" était privée d'un seul droit -le droit de rendre esclave un citoyen romain quand le précédent l'avait libéré. Cette loi spécifiquement romaine échoit au maître ("dominus"). "Dominium" était compris dans son intégralité et la possibilité de division comme désignation de la somme totale des droits de propriété et de non-propriété. Le concept "dominium" creuse l'empreinte de l'idée du pouvoir intégral du "pater familias" et sa connection avec la "civitas" romaine. Le concept de "proprietas" rendu par le mot propriété (comme l'allemand "Eigentum") naquit d'une autre division du "droit plein" d'une chose qui est entre les mains de quelqu'un et utilisée à profit ("usus fructus") entre les mains de quelqu'un d'autre. Les concepts de "dominium" et "proprietas" suffisamment distincts sous la République, devinrent plus tard voisin jusqu'à ce que, par un décret de Justinien (C. 7. 25), toutes les différences entre toutes les sortes de propriétés fussent éliminées et il était stipulé que chaque maître serait considéré comme le propriétaire plein et légal des esclaves comme des autres choses qu'il possédait ("sit plenissimus et legitimus quisque dominus sive servi sive aliarum rerum ad se pertinentium"). (C.S.).Sujets:droit -- sources littéraires -- littérature -- législation -- esclave -- propriété -- vocabulaire -- dépendance -- dominium -- latin (langue) Chrono: Antiquité romaine Mots libres: proprietas -- littérature latine -- droit romain -- concept .
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Besançon : ISTA - Institut des Sciences et Techniques de l'Antiquité
Cr-Per 027-224.1 (Browse shelf) Available ISTA27920

Résumé en anglais

L'article est consacré au concept romain de propriété dénoté par deux termes -"dominium" et "proprietas", qui sont en général considérés comme équivalents et correspondant à l'idée courante de propriété. En attendant, dans le contexte des sources romaines, les significations de ces deux mots semblent plus complexes. Selon Gaius, le "dominium", au début indivisible, fut alors divisé comme résultat d'une chose qui peut appartenir à deux individus : à l'un "ex iure Quiritium", et à l'autre comme étant "in bonis", c'est-à-dire en conformité avec le "ius praetorium". La combinaison des deux en un a donné le "plein droit" individuel ("plenum ius"). Une personne qui louait un esclave uniquement "in bonis" était privée d'un seul droit -le droit de rendre esclave un citoyen romain quand le précédent l'avait libéré. Cette loi spécifiquement romaine échoit au maître ("dominus"). "Dominium" était compris dans son intégralité et la possibilité de division comme désignation de la somme totale des droits de propriété et de non-propriété. Le concept "dominium" creuse l'empreinte de l'idée du pouvoir intégral du "pater familias" et sa connection avec la "civitas" romaine. Le concept de "proprietas" rendu par le mot propriété (comme l'allemand "Eigentum") naquit d'une autre division du "droit plein" d'une chose qui est entre les mains de quelqu'un et utilisée à profit ("usus fructus") entre les mains de quelqu'un d'autre. Les concepts de "dominium" et "proprietas" suffisamment distincts sous la République, devinrent plus tard voisin jusqu'à ce que, par un décret de Justinien (C. 7. 25), toutes les différences entre toutes les sortes de propriétés fussent éliminées et il était stipulé que chaque maître serait considéré comme le propriétaire plein et légal des esclaves comme des autres choses qu'il possédait ("sit plenissimus et legitimus quisque dominus sive servi sive aliarum rerum ad se pertinentium"). (C.S.)

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